hors nomenclature

Forum associé : Exercice professionnel

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dr.demolay

26/09/2005 à 16:16

finalement doit on toujours faire figurer le HN sur les feuilles de soins ?

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athos

26/09/2005 à 16:22

question interessante en effet

si tu es conventionné tu as normalement l'obligation de porter sur la feuille de soins l'integralité des honoraires perçus et d'attester par ta signature leur paiement, d'autant que cela doit se retrouver sur tes relevé d'activité (snir)

Modo_rkpw3z

cyberquenottes

26/09/2005 à 16:29

si le HN est en relation avec un autre acte remboursable effectué en même temps je pense que celà doit figurer sur la même feuille

par contre un acte isolé en HN ( blanchiment ) je ne vois pas pourquoi

perso dans ces cas là , feuille de papier et explication au patient d'adresser la "facture" a sa complémentaire

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athos

26/09/2005 à 16:41

donc s'émanciper des relevés snir?

il n'y a plus aucun rapprochement possible entre ta 2035 et les renseignements que fournissent les caisses au fisc...

qui s'en plaindrait! mais es tu sur de toi?...

Modo_rkpw3z

cyberquenottes

26/09/2005 à 16:54

a peine puisque

en fait tu as juste conseillé au patient d'envoyer direct a la complémentaire

mais tu as rempli une feuille de soins

la sécu t'as juste fourni le papier

donc tu es en règle

c'est pas comme une facture acquittée de HN sur papier libre

R0010038_abeille_jxctmt

domi38

26/09/2005 à 18:27

Chez moi, (je 'ai déjà dit je crois) la sécu ne veut pas voir de HN figurer sur ses feuilles.
La dernière fois que je l'ai fait, c'était pour une patiente qui travaille à la sécu et qui a levé les bras au ciel: "Ne faites jamais ça, malheureux... Bon, je me débrouillerai pour la faire passer quand même!"

Ca me parait quant à moi assez logique: Ces actes ne concernent pas la sécu, elle ne les a même pas inscrits à sa nomenclature. Qu'est ce que ça peut bien lui f**tr* qu'on en fasse ou non?
D'autre part, les feuilles de sécu ne sont pas des documents fiscaux. Le chiffre déclaré est toujours plus gros que le SNIR, pas de problème!
Par contre toujours, toujours une facture pour le patient, pour sa mutuelle... :-(

Cyberquenotte, "HN en relation avec un autre acte remboursable", avec le système d'acte global, késako?

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athos

26/09/2005 à 18:45

je serais tenté d'etre de votre avis, si une petite voix ne me disait pas que le conventionnement oblige (ait?) a certains engagements de ce coté là...

a verifier

Ameli peut etre?

R0010038_abeille_jxctmt

domi38

26/09/2005 à 18:48

J'ai entendu parler de feuilles de sécu qui ont été rejetées par la sécu pour contenir du HN.
Et lors de formations en discutant du sujet avec d'autres confrères, chez eux ça ne se passait pas forcément comme ça.
Donc ameli va nous donner sa vision des choses mais ton DC pourra dire autre chose s'il veut.
Un coup de fil chez lui?...

Modo_rkpw3z

cyberquenottes

26/09/2005 à 18:56

domi38 Ecrivait:
> Cyberquenotte, "HN en relation avec un autre acte
> remboursable", avec le système d'acte global,
> késako?

en fait j'en sais rien

j'ai dit ca parce que c'était peut être possible

mais je ne vois pas non plus dans quel cas ...

R0010038_abeille_jxctmt

domi38

26/09/2005 à 19:09

:-)

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peps'o dent

26/09/2005 à 19:59

Après une entrevue avec le DC du secteur qui aimablement a répondu à toutes mes questions ( environ 1 heure ) , il est clair que tout acte , y compris le HN doit faire l'objet d'une feuille de soins .

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athos

26/09/2005 à 20:12

je crois bien aussi

Modo_rkpw3z

cyberquenottes

26/09/2005 à 20:18

ben tu fais comme je disais

mais il faut savoir qu'une feuille papier HN qui atterit a la secu est classée dans la corbeille

faites le test

faites une feuille papier pour votre épouse , notez 30 Frs ( 4.50 euros ) tet envoyez la a la CPAM

vous ne risquez pas grand chose , attendez le décompte à la maison

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athos

26/09/2005 à 20:24

possible qu'elle aterrisse a la corbeille si l'agent secu est peu scrupuleux
elle doit normalement servir a renseigner les relevés snir

Pa050055_igyagy

MARK

26/09/2005 à 21:24

Je partage l'interrogation d'Athos.

Il me semblait, en 1984, que le conventionnement comprenait l'obligation de faire figurer l'intégralité des honoraires sur feuilles de soins.

Cela aurait-il changé?

Si en effet les montants ne concernant pas la caisse devait échaper à sa connaissance, quel en serait l'intérêt ou l'inconvénient pour les parties?

Un avis autorisé et compétent serait bienvenu!

D'autre part j'ai lu ou entendu que la mention NR pour "non remboursable" était quelquefois préférable.
Dans quel cadre? (sur feuille de soin ou devis...)
Pourquoi?

Là aussi, une explication lèverait le doute.

Choixpeau_y0ozxh

Le Choixpeau magique

26/09/2005 à 21:42

Il faut mettre les hn sur une feuille de soins séparée, pour ne pas faire perdre leur temps aux employés de la sécu.

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Amibien

26/09/2005 à 21:45

le fait de ne pas indiquer le HN sur la feuille de soins peut être mal interprété par le patient...

perso j'indique toujours le HN et les patients paient par virement bancaire...

rien n'est dissimulé et tout est clair...

si vous dissimulez et que le patient réclame, c'est là que les ennuis commencent...

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athos

26/09/2005 à 21:50

c'est sur qu'il ne fait rien dissimuler au patient, en fait il s'agit de renseigner ou pas les caisses sur les honoraires perçus

bin oui la finalité ce n'est que cela

je me souviens bien que lors de la création des aga par exemple, il s'agissait AVANT TOUT, de pouvoir connaitre le revenu des praticiens, qu'aucun organismes n'était capable de preciser

ainsi, mais pardon pour l'évocation nostalgique d'un temps révolu, mon premier patron, homme de bien, honnete homme,tous les ans, rencontrait son inspecteur du fisc, et "discutait le bout de gras"...

eh oui! quelle belle époque!

R0010038_abeille_jxctmt

domi38

26/09/2005 à 22:04

Le Choixpeau magique Ecrivait:
-------------------------------------------------------
> Il faut mettre les hn sur une feuille de soins séparée, pour ne pas faire perdre leur temps aux employés de la sécu.

Voilà, ça dépend certainement de la politique du centre qui traite vos feuilles. Si ce centre a décidé de ne pas se faire ch**r, moins on leur en donne mieux c'est pour eux.
Encore une fois on tombe sur un système à plusieurs zones! M'en fiche, dans ce cas c'est plutôt favorable pour moi.

Est-ce que le HN passe sur les FSE?
Vendredi dernier mon AD m'appelle en me disant, "impossible de télétransmettre cette feuille", je regarde et en fait il y avait un acte gratuit dessus. Il a fallu que je le supprime pour envoyer la feuille. Donc la sécu n'en a rien à faire que l'on fasse des actes gratuits.

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athos

26/09/2005 à 22:06

normalement, le nombre d'actes gratuits est comptabilisé...normalement.

Audi_tt_2007_jzsdts

sbire

26/09/2005 à 22:08

perso, je teletransmet tout sauf les actes gratuits...

Jamais de pb, mais j'ai recu effectivement un courrier qui demandait de ne pas transmettre les feuilles HN.

R0010038_abeille_jxctmt

domi38

26/09/2005 à 22:08

Donc, vu mon contre-exemple, va savoir ce qu'il advient du HN sur les FSE!

R0010038_abeille_jxctmt

domi38

26/09/2005 à 22:11

sbire Ecrivait:
-------------------------------------------------------
...j'ai recu un courrier qui demandait de ne pas transmettre les feuilles HN...

Bin, ça se précise!
Encore une fois si la sécu va dans ce sens, pour moi, c'est logique. Le HN ne la concerne pas.

saleté de touche d'espace!

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athos

26/09/2005 à 22:14

mais moi j'adorerais ça!!! plus de relevé possible!!! nous retrouverons notre "flou artistique", je crois que je vais faire du hn desormais, au tarif secu s'il le faut!

Choixpeau_y0ozxh

Le Choixpeau magique

26/09/2005 à 22:15

Athos, désolé pour la douche froide, mais avec la CCAM (comité de contrôle des agissements des mécréants), il n'y aura plus de HN.