Forum associé : Exercice professionnel

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Alios

11/11/2017 à 15:52

L'URSSAF, avec son élégance habituelle, à porté arbitrairement mon dernier trimestre à 24000 € (informé le 30/10 exigible le 15/11, prélevé le 06/11). Ma cotisation annuelle s'élève donc à un peu moins de 50.000 ce qui implique un BNC théorique d'environ 200 K€ au taux moyen URSSAF de 25 %.

Vu que mon BNC dépasse de peu 120 K€, je m'interroge sur leur mode de calcul et le fameux taux URSSAF introduit scélératement (ou accepté lâchement) en 2006 par nos "amis " de la CNSD. Un prélèvement URSSAF de 35 à 40 % est-il acceptable ?

comment vérifier qu'il n'y a pas eu une erreur de l'URSSAF en sa faveur ?

Hok-1b_hgd3rj

Hokusai

11/11/2017 à 16:16

T'as ton taux urssaf de 2016 ? Ton BNC déclaré en 2016 ? ton échéancier 2017 ? ta régulation d'octobre 2017?

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Alios

11/11/2017 à 16:47

BNC identique à 2015 à 500€ près, échéancier 2017 : 4 X 8400 , régularisation 24500 taux URSSAF 1,5

Hok-1b_hgd3rj

Hokusai

11/11/2017 à 17:19

faut que je regarde sur mon ordi je me suis fait une feuille de calcul excel pour vérifier mes échéanciers et mes régularisations.
et ta regul c'est 24500 ou 24500-8400
si ton bnc de 2015 égale celui de 2016 il doit s'agir d'une erreur.

Blue_eye_thumb_l2dgub

bill

11/11/2017 à 17:34

En principe tu as les taux en face et avec le revenu retenu tu dois pouvoir calculer non ?

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https://endobox.fr/mode-demploi/

Dolan-donald-duck-weird_wqjham_bw43ju

GéPé

11/11/2017 à 18:15

C'est ta troisième année d'installation ?
Si oui c'est normal ;)

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Alios

11/11/2017 à 19:01

la régulation est d'environ 15000.
Je suis installé depuis bien plus longtemps malheureusement pour moi (je vieillis) mais j'ai effectivement changé de région il y a trois ans d'où une régularisation salée probablement.

a propos du taux URSSAF quelqu'un a-t-il une idée de l'incidence exacte de ce taux ? (tableur éventuel)

Par avance, merci

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moritooth

11/11/2017 à 19:04

Une telle régularisation ne peut-être dûe qu'à une augmentation importante de BNC.

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filodent

12/11/2017 à 00:17

Ta régularisation que tu payes en novembre 2017 ne concerne que les allocations familiales et la csg-rds, l'assurance maladie où intervient le taux d'URSSAF ce sera plus tard.
D'autre part ta régularisation correspond en fait à la régularisation de l'année 2016où tes cotisations ont été calculées sur ton BNC de 2014.

donc dans ton cas ta régularisation de 15 000€=(bnc2016-bnc2014)x5,25%+[(bnc2016+carcd2016+allocations familiales2016+assurance maladie2016)-(bnc2014+carcd2014+allocations familiales2014+assurance maladie2014)]x8%

Maintenant si tu as changé de région il se peut que tes cotisations 2016 ont été payées à l'urssaf de ton ancienne région et donc que ta nouvelle région pense que tu n'as pas réglé de cotisation forfaitaire et te demande la totalité de la cotisation soit: (bnc2016)x5,25%+(bnc2016+carcd2016+allocations familiales2016+assurance maladie2016)x8%.
J'espère avoir été clair.

Fond-net-de-dent_1270-86_cyav5h

Dr_EG

12/11/2017 à 09:22

Alios écrivait:
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> la régulation est d'environ 15000.
> Je suis installé depuis bien plus longtemps malheureusement pour moi (je
> vieillis) mais j'ai effectivement changé de région il y a trois ans d'où une
> régularisation salée probablement.
>
> a propos du taux URSSAF quelqu'un a-t-il une idée de l'incidence exacte de ce
> taux ? (tableur éventuel)
>
> Par avance, merci

Pour avoir une régul AF/CSG de 15000€ fin 2017, il faut un écart de revenus pris en compte par l'URSS-af de 100000€ environ entre 2016 et 2014
Sachant que, classiquement, les Revenus pris en compte pour chaque année = BNC (ligne CP 2035) + réintégration cotisations obligatoires (ligne BT 2035) + réintégration cotisations facultatives (= loi madelin, ligne BU 2035)

Tu ne dois pas être déçu de la régul sur l'assurance maladie non plus qui doit tourner aux alentours de 6500€-7000€ si on prend un tx URSS-af de 1.5 en 2014 et 2016

--
Suite à l'échec des négociations conventionnelles et la mise en place d'un règlement arbitral, seriez-vous prêt à suivre la promotion d'un déconventionnement massif de la profession par les syndicats représentatifs ? OUI - NON
Participez, anonymement, sur https://goo.gl/forms/nAO0htnsVmxotjYm1

Calculez votre impact financier du règlement arbitral sur : https://docs.google.com/spreadsheets/d/1TI0-w878rn7kdnDafB5qWfq-4RWbKjeESZWv9TC0t80/edit?usp=sharing

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Alios

12/11/2017 à 10:30

Merci de vos explications, je vais faire mouliner mon tableur afin de vérifier tout çà d'autant que mes revenus n'ont évidemment pas progressé de 100 K€ (je ne m'en plaindrai pas mais c'est pas dans l'air du temps... contrairement aux phantasmes de tous les journaleux et autre gestionnaires de caisse et de mutuelle...)
P.S. il y a une vie en dehors du cabinet ;O)) Profitez bien de votre week-end !

Fond-net-de-dent_1270-86_cyav5h

Dr_EG

12/11/2017 à 10:54

Vérifie surtout les montants (=revenus pris en compte) marqués sur la notification de régularisation de cotisation 2016 que tu viens de recevoir car il doit y avoir une incohérence
Bon WE !

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Alios

12/11/2017 à 11:08

Merci
Bon week end à toi également

Fullsizerender_mvtcbs

BasArtDentaire

12/11/2017 à 14:23

Petit retour d'un mésaventure avec l'URSSaf constaté cette semaine passée :

Forte augmentation de ma cotisation du 4eme T.
Sortant de 10 jours d'hospitalisation, j'ai payé, m'imaginant que j'étais le plus mauvais des gestionnaires et que je ne gagnais pas ma vie avec mon travail... Quand tu prends 5 min pour mettre tes chaussettes et autant pour les chaussures, ton image personnelle est relativement dégradée.

Mais mardi réception d'un courrier pour la part assurance maladie. Le justificatif de calcul, qui m'annonce 1000 euros de régularisation, en ma faveur.

Il m'a fallu 3 appels à 12c la minute pour avoir une réponse:
Au début on m'a parlé d'un "bug national" qui impacterait les comptes avec des trop perçus.
Puis finalement :
Erreur de saisi sur mon compte lors de la prise en compte de ma déclaration de revenu 2016.
Ces c°°° m'ont fait passé de 26 000 euros de cotisations déclarées à 106 000!

Ce n'est pas la première me concernant, ces imbéciles avaient décalé mes revenus d'une année lors de mon changement de région.

Aucune garantie sur les sommes qui devraient m'être remboursées, ni les délais. Et impossible d'obtenir une trace écrite de ce qui m'est dit au téléphone.

Avant de me faire la réflexion, je n'ai jamais reçu de justificatif pour la régul du 4eme T. Parce que 106 000, j'aurais contesté.

2013-03-05_16.04.59_ojerbb

styves

12/11/2017 à 15:02

idem pour moi erreur de saisie des revenus au lieu de 110000 ils ont noté 1.100.000 et donc une régularisation de 132000 euros à prélever en 2fois,j'ai du faire opposition au 1er prélèvement de 66600 euros avant qu'ils ne corrigent le bug!!!

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Samo62

12/11/2017 à 20:28

Tu peux faire opposition au prélèvement quand tu es informé de la régularisation... Je n'ai encore reçu aucune notification de régularisation ! Heureusement que que la douloureuse est moindre dans mon cas.

X-ray-03_ngdbtr

cyber_quenottes

13/11/2017 à 08:23

taxé d'office, car j'ai du "oublier" d'envoyer mes revenus
j'ai contesté la somme à prélever 12j avant échéance

ils ont enregistré mes revenus par messagerie en 48H et donné le nouveau montant
j'ai payé par cheque et fait rejeter le prélèvement en faisant une "contestation de tirage" à la banque

procedure sans frais avec ristourne des agios automatiques qui échappent désormais à la main humaine

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la csnd a voulu le "fromage" de la CCAM
la SECU a ajouté une tapette autour

Generique-fraisage_r2rxmm

lardonbis

13/11/2017 à 08:39

ils n'ont pas le prélèvement automatique pour moi.
erreur tout les ans ou presque. maintenant j'attends l'huissier qui viens me demander un montant différent de celui des lettres de menaces précédentes.... le bon montant souvent :D
Ensuite je fais un courrier pour récupérer la majoration :D

Mais cette années ma demande de correction à l'air de marcher, le dernier courrier me demande une somme plausible.