Quid de la décision d’attaquer l’arbitrage?

Forum associé : Syndicalisme

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elje

15/03/2017 à 14:31

il y a quelques temps un des syndicats avait proposé de dénoncer la convention pour échapper au règlement arbitral. J’avais cru comprendre que c’était une fausse bonne idée et que ce règlement arbitral serait plus attaquable une fois publié et approuvé par la ministre.
Ma question est simple, ce RA va t il être attaqué sur le plan juridique et comment?
merci

69_xtb5lc

barbabapat

15/03/2017 à 14:42

http://www.union-dentaire.com/reglement-arbitral-fer/

".......

L’Union Dentaire a décidé d’attaquer le règlement arbitral devant le Conseil d’État et de soulever, dans le cadre de cette procédure, une question prioritaire de constitutionnalité. En effet, nous considérons que ni les conditions d’instauration du règlement arbitral (article 75 de la LFSS), ni celles de son élaboration – notamment sous l’angle de la légitimité de l’arbitre – ne respectent les principes et le texte de notre Constitution. Nous ferons tout pour en obtenir l’annulation.

........."

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yobi

15/03/2017 à 14:52

Et bien sur la CNSD va faire de même .

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elje

15/03/2017 à 14:57

merci à vous deux, c’est clair et ça nous laisse quelque espoir

Generique-fraisage_r2rxmm

lardonbis

15/03/2017 à 15:06

Pas intérêt à se planter les mecs :)
Je me souviens vaguement que vous avez refusé de dénoncer la convention avant l'arbitrage....

Fond-net-de-dent_1270-86_cyav5h

Dr_EG

15/03/2017 à 15:08

Visiblement la FSDL aussi : http://www.fsdl.fr/wp-content/uploads/2017/03/Reque%CC%82te-TA-PARIS.pdf

Comme ça, pas de jaloux

Mais c'est du juridique, et le juridique, en France, quand on s'attaque à des décisions d'état .... on connait souvent la fin

--

En cas d'échec des négociations conventionnelles, seriez-vous prêt à suivre la promotion d'un déconventionnement massif de la profession par les syndicats représentatifs ? OUI - NON
Participez, anonymement, sur https://goo.gl/forms/nAO0htnsVmxotjYm1

Fond-net-de-dent_1270-86_cyav5h

Dr_EG

15/03/2017 à 15:10

lardonbis écrivait:
-------------------
> Pas intérêt à se planter les mecs :)
> Je me souviens vaguement que vous avez refusé de dénoncer la convention avant
> l'arbitrage....

Malheureusement appuyé par la FSDL, ne l'oublions pas ...

On verra bien si leur recours lui donne raison de ne pas avoir invité la CNSD à suivre l'UD dans la résiliation ...

--

En cas d'échec des négociations conventionnelles, seriez-vous prêt à suivre la promotion d'un déconventionnement massif de la profession par les syndicats représentatifs ? OUI - NON
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SM

15/03/2017 à 15:30

L'espoir n'est plus dans la défense mais dans la révolte ! Il faut que nous arrêtions de nous defendre et que nous prenions la main. Le tarif d'autorité quel qu'il soit aujourd'hui tolerable ou pâs nous retire notre dernier espace liberal. Il ne sera pas remis en cause dans les années à venir et le principe pourra s'accentuer avec le fameux tiers payant qui autorisera la CPAM à diminuer d'autorité les tarifs (cf la radiologie il y a quelques années). Il est donc temps de faire bloc, nous sommes tous concernés et les generation de dentistes à venir seront sacrifiés.
Le texte est attaquable, car rien ne justifie qu'un praticien du 94, du 93 ou du 95 (ou d'autre dept d'ailleurs) ne voit ses tarifs imposes à un niveau different des autres praticiens, surtout pour masquer le désengagement des la SS et les monstrueuses economies faites par les mutuelles.
C'est un combat pour la survie de la profession, ceux qui ne se sentient pas concerné aujourdh'ui parce que leurs tairfs de prothèse sont inférieurs ou proches de ceux imposes, souffriront demain et pleureront après demain !!
Il faut nous réveiller, les soignants c'est nous, sans nous ils ne peuvent rien !!!! MST ne fera pas les endos à notre place !!!

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Motte-5

15/03/2017 à 15:46

berf il faut un déconventionnement massif!

C'est le seul moyen d'avoir du poids dans la négociation. Ils seront obligés de nous faire des propositions cohérentes s'il veulent nous voir REVENIR!

Sinon ils s'expliqueront avec leurs assurés

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elje

15/03/2017 à 16:12

Motte-5 écrivait:
-----------------
> berf il faut un déconventionnement massif!
>
demain je me déconventionne, après demain je ferme et j’imagine que je suis dans la majorité des dentistes libéraux de France. De plus avec le plafonnement différencié pensez -vous une seule seconde que les ploucs de la France profonde ou de la campagne comme on aime le dire à la capitale et dont je fais parti vont couler leur activité pour soutenir quelques gros cabinets sur les métropoles? C’est le meilleur moyen de se planter.
Vous voulez vous déconventionner, foncez
Je pense que beaucoup d’intervenants n'ont aucune idée des tarifs pratiqués en France. Dans mon coin, le sud de la France profonde, j’ai des tarifs assez élevés pour la ville et pourtant, je ne suis pas au plafond, il suffit de taper le nom des copains sur ameli.
Ce RA me reste en travers de la gorge plus pour des raisons éthiques et d’honnêteté que des raisons économiques ,au départ les patients n’avaient pas une bonne image de nous, à l’arrivée l’effet est dévastateur sur les petites gens qui nous consultent et l’image de marque que je travaille depuis 30 ans se trouve très largement altérée, alors le déconventionnement........

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chicot29

15/03/2017 à 16:33

elje écrivait:
--------------

> Je pense que beaucoup d’intervenants n'ont aucune idée des tarifs pratiqués en
> France. Dans mon coin, le sud de la France profonde, j’ai des tarifs assez
> élevés pour la ville et pourtant, je ne suis pas au plafond, il suffit de taper
> le nom des copains sur ameli.

Ca va bien me faire chier le plafonnement des inlays cores. Il va y a voir comme une légère augmentation de mes cerams. -)

je suis presque 2 fois moins cher que mon confrère d'à coté en ceram. -)

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BasArtDentaire

15/03/2017 à 16:47

Il est probable que l'arbitre ai pris ses précautions.

Navré, mais n'attendez pas mieux venant de moi pendant quelques temps.

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Fond-net-de-dent_1270-86_cyav5h

Dr_EG

15/03/2017 à 16:58

elje écrivait:
--------------
> Motte-5 écrivait:
> -----------------
> > berf il faut un déconventionnement massif!
> >
> demain je me déconventionne, après demain je ferme et j’imagine que je suis
> dans la majorité des dentistes libéraux de France. De plus avec le plafonnement
> différencié pensez -vous une seule seconde que les ploucs de la France profonde
> ou de la campagne comme on aime le dire à la capitale et dont je fais parti vont
> couler leur activité pour soutenir quelques gros cabinets sur les métropoles?
> C’est le meilleur moyen de se planter.
> Vous voulez vous déconventionner, foncez
> Je pense que beaucoup d’intervenants n'ont aucune idée des tarifs pratiqués en
> France. Dans mon coin, le sud de la France profonde, j’ai des tarifs assez
> élevés pour la ville et pourtant, je ne suis pas au plafond, il suffit de taper
> le nom des copains sur ameli.
> Ce RA me reste en travers de la gorge plus pour des raisons éthiques et
> d’honnêteté que des raisons économiques ,au départ les patients n’avaient pas
> une bonne image de nous, à l’arrivée l’effet est dévastateur sur les petites
> gens qui nous consultent et l’image de marque que je travaille depuis 30 ans se
> trouve très largement altérée, alors le déconventionnement........

Est-ce que tu as jeté un coup d'oeil à ça (voir PJ) : tes tarifs actuels sont-ils toujours sous les plafonds en cas de non respect des objectifs en 2021 (avant dernière colonne) ?

Parce que moi me retrouver avec des tarifs à peine plus élevés que les tarifs CMU et des soin si peu revalorisés, ça va me poser soucis à un moment donné.

Et il ne faut pas se leurrer, les tarifs plafonds seront ceux où l'on ne respecte pas les objectifs, et sans la revalorisation des soins sauf, celle initiale, de 2018 (voir le sujet https://www.eugenol.com/sujets/416921-les-vrais-objectifs-de-l-arbitrage)

Et il faut cesser de dire qu'on ne peut pas se déconventionner : si tu en a discuter préalablement avec les confrères de ton département grâce à des réunions organisées par les syndicats et que 80% de tes confrères sont d'accord avec l'idée, ça pourrait te convaincre.

Mais le but n'est pas d'être déconventionné point barre : juste déconventionné de cette merde actuelle.
Si une nouvelle convention propose un deal intéressant, on peut tout à fait se reconventiooner. Moi ça ne me dérangerait pas.

--

En cas d'échec des négociations conventionnelles, seriez-vous prêt à suivre la promotion d'un déconventionnement massif de la profession par les syndicats représentatifs ? OUI - NON
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Rape_p0as4f

rapelapente

15/03/2017 à 17:04

SM écrivait:
------------
> !!!! MST ne fera pas les endos à notre place !!!

Moi je veux bien lui faire une formation accélérée d'une semaine pour qu'elle aille faire des endos dans un centre lowdexia.

Pour sa reinsertion dans deux mois :-D

Orezza-gazeuse-verre-litre_ocoxey

casa

15/03/2017 à 17:37

@elje , entièrement d'accord , le fossé se creuse entre 2 mondes . Notre activité est diverse mais alors que durant 30 ans la CNSD a géré la profession en bon père de famille sans se rendre compte du mal qu'elle faisait , une nouvelle génération a pris le pouvoir , représentant une autre forme d'exercice , certes nécessaire , certes performante , mais qui n'est pas en accord avec le réalité du terrain . La société , notre société doit elle prendre en charge à nos frais la poussée "élitiste" de notre art ! Je pense qu'il y a d'autres priorités malheureusement .
Ce qui est inquiétant , c'est la radicalisation !je le répète .

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elje

15/03/2017 à 17:39

Dr_EG écrivait:
---------------

> Est-ce que tu as jeté un coup d'oeil à ça (voir PJ) : tes tarifs actuels
> sont-ils toujours sous les plafonds en cas de non respect des objectifs en 2021
> (avant dernière colonne) ?
>
>Et il faut cesser de dire qu'on ne peut pas se déconventionner : si tu en a discuter préalablement avec les confrères de ton département grâce à des réunions organisées par les syndicats et que 80% de tes confrères sont d'accord avec l'idée, ça pourrait te convaincre.

je suis à 122€50 pour l’IC coulé, à 280€ pour la couronne coulée et à 530€ pour la Céram
tu crois que je te raconte des craques???
Hé ouvre les yeux, il y’a des coins où c’est encore plus bas.
j’ai fait un petit sondage avec des potes un peu partout en France , on est peu ou prou sur les même ordres de grandeur.
Et depuis des années on suit les tarifs des soins pas comme dans certaines grandes métropoles où la CPAM a fermé les yeux pendant des années sur les dépassements d’honoraires. nous si on s’y amuse, on prend un retour pour indu illico presto.
Et je travaille pas avec la Chine, j’ai deux assistantes et je n’ai pas 95000€ de revenus c’est sur.
et une chose est sure dans mon département ça sera 95% des dentistes qui ne se déconventionneront pas , et vu l’état économique des départements limitrophe je pense que la situation sera pareille, nonol n’est pas une image exacte de la réalité française.

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elje

15/03/2017 à 17:45

casa écrivait:
--------------
> @elje , entièrement d'accord , le fossé se creuse entre 2 mondes . Notre
> activité est diverse mais alors que durant 30 ans la CNSD a géré la profession
> en bon père de famille sans se rendre compte du mal qu'elle faisait , une
> nouvelle génération a pris le pouvoir , représentant une autre forme d'exercice
> , certes nécessaire , certes performante , mais qui n'est pas en accord avec le
> réalité du terrain . La société , notre société doit elle prendre en charge à
> nos frais la poussée "élitiste" de notre art ! Je pense qu'il y a d'autres
> priorités malheureusement .
> Ce qui est inquiétant , c'est la radicalisation !je le répète .

Ben oui c’est évident et c’est le ressenti de bon nombre d’entre nous, tu fais remonter aux syndicats, tu te fais traiter de tous les noms d’oiseau . A longueur de journée tu te fais pourrir par les patients et quand tu exprimes ton malaise et un avis différent des grandes gueules tu en reprends une couche.

69_xtb5lc

barbabapat

15/03/2017 à 17:49

casa écrivait:
--------------

> La société , notre société doit elle prendre en charge à
> nos frais la poussée "élitiste" de notre art ! Je pense qu'il y a d'autres
> priorités malheureusement .
> Ce qui est inquiétant , c'est la radicalisation !je le répète .

Je te rappelle que la qualité est demandé par la population qui veut des implants et non des stellites, qui veux de la couronne blanche et pas de CC qui veux des composites et pas des amalgames.

Et que cette qualité, on nous l'oppose de plus en plus en justice, sur le respect des normes, sur le respect des protocoles.

Personne dans la profession ne demande la prise en charge à 100% des tarifs dentaire par la société pas plus que la CMU de plus en plus élargie.

Ce que demande, la profession, c'est la possibilité de continuer à travailler correctement. Si la société ne veux pas prendre en charge du travail correct à 100%, ca ne me gène pas tant qu'elle n'interdit pas alors aux autres systèmes d’assurance de faire leur boulot.

Lino_bsxmgw

vulpi

15/03/2017 à 18:15

En fait, il y a un grand malentendu, plus ou moins entretenu, je pense.
Pour la sécu, le fait d'être conventionné induit de travailler et se faire honorer dans ce cadre.
Un praticien qui par son mode d'exercice ne pourrait, voudrait, travailler dans le cadre conventionnel, devrait être non conventionné, c'est son choix.

En gros pas le beurre, l'argent du beurre et le sourire (édenté) de la crémière.

Il y a forcement une politique de santé qui s'applique par le biais de la convention et de la ccam. Probablement faire du soin de masse, à des tarifs abordables, la France est une république sociale, article premier de la constitution du 4 octobre 1958:

ARTICLE PREMIER.

La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales

A partir de là deux voies, conventionné, dans le cadre conventionnel, qui est (devrait être) négociable, ou non conventionné.
Le dentaire n'est pas une priorité sanitaire, il n'y aura jamais beaucoup de sous pour nous.

Generique-fraisage_r2rxmm

lardonbis

15/03/2017 à 18:20

barbabapat écrivait:
--------------------

> Ce que demande, la profession, c'est la possibilité de continuer à travailler
> correctement. Si la société ne veux pas prendre en charge du travail correct à
> 100%, ca ne me gène pas tant qu'elle n'interdit pas alors aux autres systèmes
> d’assurance de faire leur boulot.

en imposant un plafond tarifaire bien bas tu fais même plus, tu interdis l’accès à des soins de qualités et même carrément à certains soins tout cour.

Orezza-gazeuse-verre-litre_ocoxey

casa

15/03/2017 à 18:46

Oui ,on peut dire qu'il y a privation de la liberté mais qu'elles auraient été les autres solutions ? Et pour barbapapat , il va falloir te recycler dans la connaissance de la France et même pas profonde ! les implants restent marginal pour l'énorme majorité de nos concitoyens .. ouvrez les yeux un peu ! 1780 € le revenu médian ! ça vous parle ? La cnsd était les syndicat des dentistes pépères , la FSDL est le syndicat des dentistes élites ! entre les 2 rien , le néant ! pourtant c'est entre les 2 la vérité !

Orezza-gazeuse-verre-litre_ocoxey

casa

15/03/2017 à 18:47

avec Elje ,on va monter notre syndicat !! ha ha ha , par ici la monnaie !

Generique-fraisage_r2rxmm

lardonbis

15/03/2017 à 18:55

le plafond est simplement la pire des solution.
Des complets à 800 euro-balle je sais pas faire donc je n'en ferai plus.
Ca tombe bien certain prat sont spécialistes du complet finition directe ( j'en ai même vu un adapter et poser celui d'un autre patient après erreur dans les sacs prothésiste...ça rentre).
Je n'en ferai plus , il en fera deux fois plus, la merde ne sera plus de la merde, ça deviendra la norme.

quand 10 ans d'inflations les passeront à 500€ actuel ? on fera quoi? on mettra des Soissons dans de la moyco et on dira au patient d'y aller molo sur les boisson chaude ?.

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elje

15/03/2017 à 18:57

casa écrivait:
--------------
> Oui ,on peut dire qu'il y a privation de la liberté mais qu'elles auraient été
> les autres solutions ? Et pour barbapapat , il va falloir te recycler dans la
> connaissance de la France et même pas profonde ! les implants restent marginal
> pour l'énorme majorité de nos concitoyens .. ouvrez les yeux un peu ! 1780 € le
> revenu médian ! ça vous parle ? La cnsd était les syndicat des dentistes pépères
> , la FSDL est le syndicat des dentistes élites ! entre les 2 rien , le néant !
> pourtant c'est entre les 2 la vérité !

Bien résumé pour les syndicats, on a besoin d’eux mais ils doivent aussi assumer leur credo sans l’imposer aux autres.
je rêve de gens qui spontanément viennent me demander des implants à la place de stellite mais ça reste un rêve, je ne dis pas que j’en ai pas mais de là à dire que tous les patients aspirent à avoir des implants est aussi excessif que de dire que tous le monde veut rouler en audi Q5.
Bon j’ai la réponse à ma question initiale? je quitte la conversation . bonne soirée

Orezza-gazeuse-verre-litre_ocoxey

casa

15/03/2017 à 18:58

Et je vous laisse réfléchir à ça : imaginons ,dans sa grande mansuétude , que la sécu, un jour rembourse la pose d'implant en échange d'un prix plafond .

Non non, nous sommes libres ,
Oui avancé sociale et enfin nos concitoyens vont pouvoir se soigner correctement .

vaste débat !