Taux Urssaf

Forum associé : Exercice professionnel

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GLYCOLON

29/08/2016 à 17:55

Bonjour à tous
C'est mon premier Post sur Eugenol .
Je rentre de vacances, j'ouvre un beau courrier de l'assurance maladie :RIAP concernant la période de janvier à Juin .
Mon taux Urssaf a explosé . Et pour vous ?
Quelle est la façon de le contrôler?
Comment peut-on se le faire justifier par l'autorité compétente ?

Merci pour vos réponses

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JUAN

29/08/2016 à 19:20

pareil...

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Cquenotte

29/08/2016 à 19:33

Pareil.
J'en parlais dans un autre poste : reçu aussi aujourd'hui mon taux urssaf est passé de 0.92 à 1.21 comme ça d'un coup !

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coca zero

30/08/2016 à 10:29

Le mien a diminué, il est passé a 0.38 !

Dolan-donald-duck-weird_wqjham

G-P

30/08/2016 à 10:52

2.41...
Je crois que je vais arrêter de payer bientot.

North_by_northwest_rkeqbb

Carie Grant

30/08/2016 à 10:52

On ne dit plus: le taux Urssaf, on dit: l'étau Urssaf ....

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clarafon

30/08/2016 à 10:56

1.25 à 1.56 ??

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Cquenotte

30/08/2016 à 11:27

Quelqu'un comprend quelque chose à cette augmentation ?
A t-on une marge de manœuvre ?

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GLYCOLON

30/08/2016 à 11:52

Alors que j'étais aux alentours de 1
Je suis passé à 2,42. .....
Cherchez l'erreur

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Cquenotte

30/08/2016 à 14:49

Je comprend pas et je ne sais pas comment faire pour avoir une explication vu qu'à l'urssaf, à part te répéter la formule magique ils sont incapable de comprendre comment ça marche alors de là à l'expliquer !!
Le problème c'est que le calcul est facile à faire avec leur chiffre MAIS d'où sortent ces chiffres et comment les vérifier ??

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sagito

30/08/2016 à 14:53

c'est incompréhensible leur calcul ,mais d'aprés ce que j'ai compris plus tu fais de prothèse plus il augmente
si tu fais que des soins pas de taux urssaf ,si tu fais 1000 implants par an ,pas de feuille sécu donc taux nul
c'est ça non?

Toriko_2_lzp5cb

Giantcoco

30/08/2016 à 15:10

non seuleument il a augmenter mais il est en NGAP!!!
pour les 6 premiers mois de l'année 2016!!!
moi j'ai rien transmis en NGAP c'est donc une bulle 000000!!!

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Cquenotte

30/08/2016 à 15:10

sagito écrivait:
----------------
> c'est incompréhensible leur calcul ,mais d'aprés ce que j'ai compris plus tu
> fais de prothèse plus il augmente
> si tu fais que des soins pas de taux urssaf ,si tu fais 1000 implants par an
> ,pas de feuille sécu donc taux nul
> c'est ça non?

Sauf que je suis dans les mêmes proportions qu'en 2014 avec une légère augmentation et en 2014 j’étais à 0.90, puis en 2015 légèrement identique je passe à 0.92 et là, l'augmentation du taux n'est pas représentatif de l'augmentation de mes chiffres.
Le problème c'est que je ne comprend pas comment eux ils calculs leur chiffre (montant actes remboursables et montant acres remboursés) et donc comment les vérifier ?

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sagito

30/08/2016 à 15:13

invérifiable

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Cquenotte

30/08/2016 à 15:25

sagito écrivait:
----------------
> invérifiable

Et c'est tout ? On baisse la tête et on paye l'augmentation astronomique qui va suivre sans se poser de questions ?

Boneym_nf4qsi

Patatrasse

30/08/2016 à 15:39

Chaque année je conteste ce taux et j'enlève 0,2 car leurs calculs sont erronés (la preuve avec des DE fictifs).
J'attends qu'ils m'apportent la preuve de leur calcul, et je pense attendre encore très longtemps.
Si vous en avez la possibilité, calculez vous même votre taux et contester s'il y a une erreur.
De plus, la NGAP ayant disparu, je ne vois pas pourquoi les anciens codes (SPR, SC,DC etc....) réapparaissent, rendant le calcul impossible.

--
http://www.fsdl.fr/

Boneym_nf4qsi

Patatrasse

30/08/2016 à 15:41

Objet : contestation taux URSSAF

Madame, monsieur,

En tant que chirurgien-dentiste, comme vous le savez, mon taux URSSAF servant à calculer le montant de mes cotisations obligatoires à votre organisme, est déduit de mon Relevé Individuel d’Activité de Prescription (RIAP) fourni par la CPAM dont je dépend, à savoir la CPAM de la Gironde. J’ai le regret de vous informer que mon RIAP édité cette année par la CPAM est totalement faux donc que le taux indiqué sur la déclaration de revenus ci-jointe est lui-aussi totalement faux.

Pour vous expliquer :
Ma profession a changé de nomenclature au 1° juin 2014, passant de la très ancienne Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) à la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM). 2014 a donc été une année de transition où NGAP et CCAM se sont côtoyées mais 2015 fût exclusivement dévolue à la CCAM.
Néanmoins, la CPAM de la Gironde m’a fait parvenir un RIAP sur 2015 basé sur des codes NGAP qu’il m’a été impossible de coter. Je ne sais donc pas comment leurs services ont pu établir une telle aberration hormis en se livrant à des approximations grossières aboutissant à un RIAP totalement faux.
Il est donc mathématiquement impossible, tant que la CPAM n’aura pas réactualisé son référentiel pour l’édition des RIAP, de calculer le moindre taux URSSAF.

Pour ma part, mon taux est passé de X,XX en 2015 pour mon exercice 2014 à X,XX en 2016 pour mon exercice 2015 alors que mon chiffre d’affaire sur cette même année a diminué de XX XXXX€. Cela met bien en valeur mes propos.

D’autre part, ayant eu le privilège d’être contrôlé dernièrement par vos services, je suis sûr que vous comprendrez que je ne suis pas vraiment emballé à l’idée de définir approximativement le taux de mes cotisations.

Enfin, je tiens à porter à votre attention un fait supplémentaire. Le calcul de ce fameux taux URSSAF a pour base nos dépassements d’honoraires or en tant que praticien conventionné de secteur 1, je ne pratique rien de tel.

En effet, tout comme la quasi-totalité de mes confrères chirurgiens-dentistes, je pratique les soins dits « de base » à tarifs conventionnés dont le montant est défini par la CPAM. Les actes de prothèse et non pris en charge sont des actes dits « à entente directe » et à honoraires libres, ce qui est complètement différents des actes à dépassement d’honoraire. En effet, un dépassement d’honoraire correspond à un complément d’honoraires au-delà de la base de remboursement de la CPAM qui survient dans un cadre précis défini par la loi, sur des actes à tarif conventionné. Cela correspond au secteur 2 conventionnel. En ce qui concerne les actes à honoraires libres que mes confrères et moi-même pratiquons, nous définissons nous-même librement nos tarifs et la CPAM rembourse selon un barème qui ne limite en rien nos honoraires contrairement au secteur 2. Aux vues de ce détail sémantique important, il apparaît que si nous devions appliquer scrupuleusement la formule de calcul du taux URSSAF, le résultat serait invariablement le même pour tous les chirurgiens-dentistes conventionnés : zéro !

Considérant le fait que la CPAM ne nous fourni pas les données nécessaires à la définition d’un taux URSSAF cohérent et accessoirement que celui-ci devrait normalement être nul, nous exonérant par là-même de cotisations, je souhaiterai que vos services me tiennent informés de la marche à suivre dans une telle situation.

Je me permettrai par la suite de tenir les adhérents de mon syndicat informés puisque nous les avons déjà alertés sur les propos que je viens de vous étayer.

Respectueusement.

--
http://www.fsdl.fr/

Boneym_nf4qsi

Patatrasse

30/08/2016 à 15:43

La réponse "standard" de la CPAM
Docteur,

Vous avez souhaité obtenir des informations quant aux Relevé Individuel d'Activité et de Prescriptions 2015.

Ce relevé est élaboré à partir des informations enregistrées, sur l'année 2015, avec les actes présentés au remboursement de l’assurance maladie, quelle que soit la date d’exécution et dans la limite du délai de prescription, les assurés sociaux disposant de 2 ans à compter du 1er jour du trimestre civil suivant la date des soins pour en demander le remboursement (Art L332-1 du code de la sécurité sociale).

Ainsi certains actes peuvent dater de 2013 ou 2014, et donc correspondre à l'ancienne nomenclature.

Nous restons à votre disposition pour tout complément d'information

--
http://www.fsdl.fr/

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sagito

30/08/2016 à 15:53

moi ce qui me gave grave ,c'est que mon associé qui fait 90000 de chiffre de plus que moi il a un taux urssaf inférieur
et là j'avoue je comprends pas

X-ray-03_ngdbtr

cyber_quenottes

30/08/2016 à 15:57

pas mieux

Patatrasse écrivait:
--------------------
> Chaque année je conteste ce taux et j'enlève 0,2 car leurs calculs sont erronés
> (la preuve avec des DE fictifs).
> J'attends qu'ils m'apportent la preuve de leur calcul, et je pense attendre
> encore très longtemps.
> Si vous en avez la possibilité, calculez vous même votre taux et contester s'il
> y a une erreur.
> De plus, la NGAP ayant disparu, je ne vois pas pourquoi les anciens codes (SPR,
> SC,DC etc....) réapparaissent, rendant le calcul impossible.
>
> --
> http://www.fsdl.fr/

X-ray-03_ngdbtr

cyber_quenottes

30/08/2016 à 16:02

sachant que j'ai réclamé en fin d'année dernière et qu'ils m'ont sorti "UNE" feuille papier

mais même pour UNE feuille sur l'année l'intégralité des nos codes issus de la classification confédérale des actes médicaux est transformé, on ne sait comment, en actes ngap

merci à la csnd de nous avoir enfin obtenu cette "graaaannnde" avancée qui fait de nous des médicaux à part entière

On est comme les toubibs maintenant, cad autant emmerdés par de la bureautique qui nous fait bien dégringoler notre temps de travail utile

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zazamouk

30/08/2016 à 16:30

J'ai demandé plusieurs fois à la CPAM de m'envoyer les noms des patients sur lesquels j'aurais effectué les fameux DE.

J'attends toujours

Et pour le taux urssaf, je demande à visiodent de me le calculer et je donne mon chiffre (qui est toujours inférieur à celui du RIAP !!)

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olivier

30/08/2016 à 16:54

plus le taux est élevé plus on paie ???

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sagito

30/08/2016 à 17:20

zazamouk écrivait:
------------------

> Et pour le taux urssaf, je demande à visiodent de me le calculer et je donne mon
> chiffre (qui est toujours inférieur à celui du RIAP !!)

comment tu fais ?

Rape_p0as4f

rapelapente

30/08/2016 à 18:35

sagito écrivait:
----------------
> moi ce qui me gave grave ,c'est que mon associé qui fait 90000 de chiffre de
> plus que moi il a un taux urssaf inférieur
> et là j'avoue je comprends pas

Ça n'a rien à voir avec le montant du chiffre.
Si il faisait 4 fois ton chiffre avec exclusivement des CMUC, il aurait un taux zéro