Quitter ma "collaboration déguisée" en SCM ...

Forum associé : Exercice professionnel

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

23/07/2014 à 12:08

Bonjour à tous.
Je ne me suis pas méfié au départ, mais la situation devient compliquée ...Aussi je me suis inscrit ce matin pour vous demander conseil ... Navré d'ailleurs, de me connecter juste pour cela, ce n'est pas très poli.

Voila, j'exerce depuis 2 ans dans un cabinet libéral. La première année, suite au futur départ à la retraite de son associée de SCM, ma titulaire m'a engagé en tant que collaborateur libéral. Jusque la tout est parfait. une ambiance juste excellente, malgré un matériel vétuste (mais bon, je suis un jeune prat, je peux prendre de l'expérience avec n'importe quel matos)

Au départ à la retraite de notre consoeur, ma titulaire restante me propose de prendre une troisième, collaboratrice, et de me passer en "collaborateur déguisé" associé de sa SCM, et me vend une part, avec un réméré d'un an (j'ai trouvé ça pas cool, mais bon, je lui ai fait confiance)

Aujourd'hui, après 2 ans, le réméré de la ventre de la part est terminé, j'en suis donc pleinement propriétaire (en tous cas c'est écrit sur le contrat, ma titulaire me dit que c'est faux).
Je constate une forte dégradation de mes conditions de travail, tant matérielles qu'humaines. Per exemple, mon cable radio ne fonctionne plus, me forcant à rester près du tube, sol accidenté sous mon siège de travail, fuites d'eau sur le fauteil et sur le patient, pédale n'arrêtant pas toujours les rotatifs, imprimante qui doit être rallumée entre chaque page ... au niveau humain, je suis totalement subordonné à l'assistante, et me fais réprimander si j'objecte quoi que ce soit, ma titulaire me parle mal (sauf quand elle parle de moi à un patient ou à un confrère.consoeur, en termes parfois élogieux au niveau de mon travail), et n'est jamais disponible pour discuter ... pour les chèques de rétro par contre, elle est très diligente, et ne me permet aucun délai, même cas de force majeure.

j'ai émis ma volonté de quitter la SCM, pour d'autres raisons (je suis inscrit au DIU d'endo, et cherche donc un cabinet mieux équipé endo, ce qui me permet de ne pas créer de conflit en critiquant le cabinet). Pour l'arranger, j'ai proposé de partir progressivement. Mais voila, je vois dans les statuts de cette SCM, que le départ doit être donné 6 mois en avance, et non le mois unique dont je souhaite bénéficier. Enfin, depuis mon annonce, ma collègue est une vraie furie, et ne me parle que par agression (sauf conseils sur un cas clinique, pour lequel elle est une pédagogue attentionnée et exemplaire !).
De plus, elle me soutient mordicus que je ne suis qu'un collaborateur déguisé et non un associé, et qu'il est impossible que je quitte la SCM sans lui signer un nouveau réméré d'un an, qu'elle reprenne "sa" part par ce biais, que je re-signe un contrat de collaboration, dont elle me congédiera quand elle aura trouvé un collaborateur. Elle me "force" plus ou moins à signer un nouveau réméré et une collab, dont je ne veux pas.
Enfin, ma petite assistante (on a aussi une élève qui travaille avec moi, très bien d'ailleurs) me rapporte ce qu'elle entend en salle de repos. Ma titulaire lui a demandé de rapporter toute précision de ma part à mes patients, de mon nouveau lieu d'exercice. Je soigne à 80% des patients que je suis depuis le premier jour de leur venue, "mes" patients. Les 20% restants sont à mon ancienne collègue, "vendus" à ma titulaire actuelle, qu'ils n'ont jamais vue car elle me les a adressés dès le départ. Ils ne veulent pas d'autre dentiste que moi. Techniquement, je devrais pouvoir leur dire que je pars, où je vais, et apposer ma plaque en bas, mais visiblement Cette dame ne l'entend pas non plus comme cela.

La violence et l'aspect menaçant de ses propos (elle parle sans arrêt de sa conseillère juridique) sucitent forcément un gros doute et un stress croissant pour moi. Je veux quitter cette SCM le plus vite possible, et surtout ne pas retravailler pour cette femme. Mais je ne veux signer aucun papier d'une personne sous l'agression ou la menace.

Je me suis donc renseigné auprès du COCD de Paris (oui j'exerce à Paris au fait;) ), qui me conseille de signifier mon départ par lettre AR, départ qui n'aura lieu que dans 6 mois, mais durant lesquels je ne suis tenu d'exercer, la société n'étant que dde moyens et non d'exercice. Mon nouveau cabinet, me reçoit comme collaborateur libéral, le CO m'a précisé que cela était tout à fait possible.

J'en viens à ces quelques questions, pour les courageux qui auront lu mon épenchement jusqu'au bout :
- Sachant que je verse à ma titulaire bien plus que ce que représentent les charges d'une part de son entreprise, puis-je refuser de payer les charges durant les 6 prochains mois ?
- Puis-je quitter cette maison de fous ?
- Puis-je revoir mes patients ?
- Suis-je forcer de soigner "ses" patients au cabinet ?

Je ne signerai plus jamais un tel contrat.

Merci à tous pour votre temps, promis, la prochaine fois je participerai au forum pour quelque chose de plus constructif.

Dolan-donald-duck-weird_wqjham

G-P

23/07/2014 à 12:20

Prends un avocat.

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adhoc

23/07/2014 à 12:31

> et de me passer en "collaborateur déguisé" associé de sa SCM, et me vend une part, avec un réméré d'un an<

L'angle d'attaque est ici. Fais nous un copier coller de ce contrat en maquillant évidemment les noms.
Un contrat bidon peut couter tres cher à ta titulaire.
Est ce que le CO a examiné la validité de ce contrat?

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

23/07/2014 à 12:41

Le contrat a été effectivement enregistré par le CO il y a un an, ils ne m'ont rien dit de spécial.

Je vais voir un avocat aux consultations du barreau, je reviens avec des news et vous ferai un copier coller anonymé.

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Thomas Crown

23/07/2014 à 13:02

Juste hallucinant.
Si je peux me permettre, demande un rv en tête à tête avec un conseil juridique de ta RCP . Tu y as droit il me semble ici, car ton problème est contractuel. Si le contrat est mal fait ou ne correspond pas à la réalité " comptable" de la SCM, il te dira.
Si tu n.as pas de comptable, c'est peut être le moment..
Et ne signe RIEN désormais.

Q42955962076_4064_lcuc3e

dentino

23/07/2014 à 13:04

Tu n'es pas salarié, donc les 80% de patients t'appartiennent et tu es tout à fait en droit de les informer de ton prochain lieu d'exercice.
+1 prends un avocat.
Te laisse pas faire. Si elle te parle de "sa conseillère juridique", tu lui de ton "avocat"

South_park_-_craig_te7bfk

CRAIG

23/07/2014 à 13:17

J'espère pour toi qu'elle n'est pas au CO de ton département ou n'a pas d'amis "bien placés" car c'est tout à fait le profil adapté étant donné son comportement...

Bon courage!

Bagheera_tudzjy

bagheerra

23/07/2014 à 14:06

Il y a visiblement un conflit, la première étape me semble être la conciliation au conseil de l'ordre, en présence des 2 parties.

Que disent les statuts et le règlement intérieur de la SCM sur la répartition des charges ?
Tu as une part de la SCM... sur combien ?
Quel était ton but en entrant dans la SCM ? Quel était l'intérêt d'une collaboration déguisée (déguisée en quoi, en association ?) ?
Y'a t'il toujours un contrat de collaboration libérale en cours ? Avec quelles conditions de rétrocession, quel préavis de départ ?

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

23/07/2014 à 14:48

Tout d'abord merci à tous, c'est impressionnant la vitesse à laquelle vous venez me conseiller.
Je suis en train de vous préparer le fichier.
Pour répondre à vos questions :
- Le but de la collaboration déguisée en association dans la SCM était pour mon associée, de prendre une collaboratrice en plus, ne pouvant en avoir deux à la fois.
- L'ancien contrat de collaboration est donc terminé, car il ne peut y en avoir deux.
- les statuts parlent de participer aux charges communes : eau, electricité, gaz, assistantes,loyers, charges locatives, impôts, matos, entretien des locaux et assurances, le tout contracté par la société.
- je possède une part, sur trente.

Je n'ai pas pu voir l'avocat, par contre, le conseil de l'ordre m'a répondu ce matin. Si le contrat de collab est bien fini, il n'est mentionné dans les statuts de la société aucune rétrocession, malgré le fait que je la paie depuis un an à titre officieux et qu'elle couvre largement plus que le trentième des charges.

Bagheera_tudzjy

bagheerra

23/07/2014 à 14:52

Du coup tu peux partir quand tu veux, avec ta patientèle. Ta seule obligation, au pire serait de payer 1/30 des charges de la SCM pendant 6 mois. Mais il serait logique que le conseil de l'ordre incite ta titulaire à te racheter fissa ta part, pour 1€ symbolique.

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

23/07/2014 à 15:21

Voila :)
https://www.dropbox.com/s/med1oo4l60bq3fk/Statuts-Vente.pdf

En effet, je me dis de plus, que payant une rétrocession à titre officieux, il serait bête de me demander de payer des charges officielles.

Q42955962076_4064_lcuc3e

dentino

23/07/2014 à 15:55

Vepiru écrivait:
----------------
> Voila :)
> https://www.dropbox.com/s/med1oo4l60bq3fk/Statuts-Vente.pdf
>
> En effet, je me dis de plus, que payant une rétrocession à titre officieux, il
> serait bête de me demander de payer des charges officielles.

Houlà, je sens qu'en plus de ton avocat, tu devrais aller faire un petit tour aux impôts... Le gentil inspecteur du fisc sera sans doute très intéressé d'entendre cette histoire de "rétrocession à titre officieux"... on va voir si ta titulaire fera sa maligne avec sa "conseillère juridique" (elle risque d'en avoir besoin)

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

23/07/2014 à 15:58

En fait, la rétro n'est juste pas écrite dans les statuts, cependant, cela m'a convenu de la faire, et de ne pas racheter davantage de parts pour participer aux charges. j'ai accepté cela l'an dernier car tout se passait comme une collab, et ça a été le cas jusqu'à aujourd'hui. C'est au moment de quitter que le problème est arrivé.

Donc tout simplement,je ne veux lui causer aucun tort. Je veux juste quitter cette maison de barges et ne plus en entendre parler.

Le CO me rappelle pour une conciliation dans le bureau du président :)

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Sethef

23/07/2014 à 16:17

Je n'ai pas d'avis "judiciaire" sur l'affaire, d'autres s'en chargeront bien mieux que moi. Mais il est stupide de ta part de ne pas vouloir "causer de tort" à une nana qui se fout ouvertement de toi...
Comme cela a été signalé, si tu passes un coup de fil aux impôts, elle est mal barrée. A partir de là, tu dictes tes conditions, tu préviens tes patients si tu le souhaites, et tu te barres quand tu veux. Ne cherche pas à être carré avec quelqu'un qui ne l'est pas...

Q42955962076_4064_lcuc3e

dentino

23/07/2014 à 16:30

Avec des arriérés de TVA sur tes rétros et un recalcul de son IR, sans compter les pénalités et les prunes, elle ferait mieux en effet de ne pas te casser les couilles, ta patronne.
Tu peux t'en aller comme un prince.

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Oceanis

23/07/2014 à 16:35

Alors tout de suite :

- vérifie si tu as une PJ associée à ta RCP et déclare le cas pour l'antériorité des faits.
- La RCP ne joue pas devant le CO ou pour les conflits entre praticiens, la PJ oui !
- demande la présence d'un avocat ou confrère (+ le 1er) à la conciliation), sinon tu vas te faire bouffer.
- si tu es syndiqué, contacte d'urgence ton syndicat.

Ce genre de manoeuvres ne devraient plus exister, l'esclavage a été banni en France !

--
********************************
Qui a averti la profession des dangers de l'hégémonie, de l'abstention ?
Qui a cherché à éviter que l'on tombe dans cette CCAM-CNSD ?
Et maintenant, qui vous aide réellement...
L'UJCD, la ligne syndicale claire

Blue_eye_thumb_l2dgub

bill

23/07/2014 à 17:11

Vepiru écrivait:
----------------
> En fait, la rétro n'est juste pas écrite dans les statuts, cependant, cela m'a
> convenu de la faire, et de ne pas racheter davantage de parts pour participer
> aux charges. j'ai accepté cela l'an dernier car tout se passait comme une
> collab, et ça a été le cas jusqu'à aujourd'hui. C'est au moment de quitter que
> le problème est arrivé.
>
> Donc tout simplement,je ne veux lui causer aucun tort. Je veux juste quitter
> cette maison de barges et ne plus en entendre parler.
>

Je pense que tu es dans le vrai.
Tu as l'air de quelqu'un de conciliant et peu belliqueux, un conflit à couteau tiré t'empoisonnera la vie plus qu'autre chose et dans la conjoncture actuelle on n'a pas vraiment besoin de ça.

Tu as suffisamment de cartouches pour t'en sortir sans problème, prends contact avec un conseil qui connait les procédures, fais quelques menaces au pire et pars vers ta nouvelle vie.

Avatar_small

Enigma

23/07/2014 à 19:18

Pour résumé si j'ai bien compris, tu es dans la scm mais tu ne paie aucune charge mais par contre tu n'a pas de contrat de collab ou il est ecrit ce que tu dois retrocéder mais tu retrocede de ton plein gré??

regarde le contrat de la scm pour voir comment sont reparti le paienment des charges entre associés.

Si tu dois payé 1/30e des charges a l'année, explique a ton "associée" super gentille qu'elle te fournisse ton contrat de collab avec ce que tu as a retrocéder. Comme il n'y en a pas, tu lui demande de te rembourser toutes tes retros supplementaires au dessus 1/30e des charges scm. :)

et apres tu rajoutes ce qui a été dit plus haut par d'autres.

Et elle va rabattre ses menaces je pense...

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fredledragon

23/07/2014 à 19:20

A la lecture de ceci ça ressemble a une partie de poker, elle bluff et tu as tous les atouts en main, fait lui comprendre gentiment que tu veux juste partir et c'est tout, mais que si elle te cherche elle va finir par te trouver!
Faut jamais pousser trop loin les "facilitants"...
Fred

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

23/07/2014 à 20:53

Mon associée me soutient que je ne suis "que" son collaborateur.
Pourtant, depuis mon intégration à la SCM, elle a pris un collaborateur supplémentaire.
A ce moment la, il est impossible qu'elle ait deux collaborateurs, je ne peux donc être qu'associé.

Le contrat de collaboration, je l'ai toujours, mais n'est-il pas caduc ? Les statuts de la SCM ne prévoyant aucune rétrocession, je pense que l'on peut en effet dire que je lui fais une rétrocession "de principe".

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DELAF

23/07/2014 à 23:01

Vepiru écrivait:
----------------
> Mon associée me soutient que je ne suis "que" son collaborateur.
> Pourtant, depuis mon intégration à la SCM, elle a pris un collaborateur
> supplémentaire.
> A ce moment la, il est impossible qu'elle ait deux collaborateurs, je ne peux
> donc être qu'associé.
>
> Le contrat de collaboration, je l'ai toujours, mais n'est-il pas caduc ? Les
> statuts de la SCM ne prévoyant aucune rétrocession, je pense que l'on peut en
> effet dire que je lui fais une rétrocession "de principe".

Pas de contrat de collab........pas de rétrocession
Associé SCM .............libéral
Libéral ..................tu es libre .

Et il reste toujours la discussion fiscale .............elle devrait la mettre en veilleuse !

Canard_fkryf7

Agachon

24/07/2014 à 10:21

Visiblement, d'après ton contrat tu es associé, pas collaborateur. Donc logiquement elle devrait te rendre toutes tes rétrocessions qui n'avaient pas lieu d'être et en plus te racheter tes parts si tu t'en vas. :-))

Avatar_reduit_tuudiu

saitosama

24/07/2014 à 10:36

Vepiru écrivait:
----------------
> Mon associée me soutient que je ne suis "que" son collaborateur.

Te laisse pas faire, elle essaie de t'enfumer. Toujours facile de profiter de la naïveté du "petit jeune".

"Vous n'êtes que mon collaborateur
-Non, je suis désormais votre associé et je ne vous dois aucune rétrocession. De plus je fais ce que je veux de "ma" patientèle et je ne manquerai pas de les informer de l'adresse de mon nouveau cabinet.
-Mais non scrogneugneux puisque je vous DIS que...
-Vous vous trompez. Si vous avez le moindre doute, parlez en à un avocat. Pour information, voici les coordonnées du mien, voyez avec lui, ça m'use de parler d'inepties pareilles avec vous".

A l'assitante (l'ancienne, à qui tu es "subordonné", une remise au point s'impose. Soit elle est la salariée de ton associée uniquement et tu n'as rien à voir avec elle (donc elle la boucle merci bien), soit elle est salariée de la SCM et tu es son boss (donc elle la boucle ET elle a l'obligeance de suivre tes consignes au lieu de t'en donner, merci bien).

Voilà, çà prendra 5 minutes, l'abcès sera crevé, tu dormira mieux la nuit et elle arretera de t'emmerder (enfin si elle n'est pas neuneu car elle est en tors sur toute ligne visiblement et devrait faire profil bas).

Et si elle revient à la charge, tu n'écoute pas. Ton avocat, que tu lui as dis ;)

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BasArtDentaire

24/07/2014 à 10:49

Les trucs et compromis pour faire plaisir nous retombent toujours sur le coin de la gueule.

Collaboration déguisée pour prendre un deuxième collaborateur.
Sauf dérogation pas plus d'un collaborateur. Sinon il n'y a plus besoin de travailler, on prend un tripoté de collabs et on les met au turbin.
Pour tricher, c'est fou l'imagination dont on peut faire preuve.

Vepiru écrivait:
----------------
> Mon associée me soutient que je ne suis "que" son collaborateur.
> Pourtant, depuis mon intégration à la SCM, elle a pris un collaborateur
> supplémentaire.

Tout a fait, c'est que la "première" collaboration n'est plus.
L'histoire semble être un beau sac de nœuds. Et même si je n'ai pas de compétence légale, c'est elle qui doit avoir le plus à perdre en cas d'affrontement.
Associé, collaborateur, ça existe. Mais "collaborateur déguisé", lors de la conciliation il n'en sera pas fait mot de sa part.
Restez calme, ne vous torturez l'esprit. Ça va prendre un peut de temps, mais après, bonne nouvelle collaboration. Et plus d'arrangement entre amis (surtout pour de l'argent, il n'y a plus d'amis!).
;)

Cheshire_mwzn3n

Vepiru

24/07/2014 à 10:56

Merci à tous, ça fait chaud au coeur et frais à la tête !