Quelle suture pour quelle situation clinique ? Émission en direct le jeudi 6 novembre de 8h45 à 13h en partenariat avec la SFPIO, ABCDENT et EUGENOL. Inscrivez-vous dès maintenant !

Relevé SNIR

Comments Forum: Exercice professionnel

Avatar_small

Relevé SNIR

Salut à tous !

Savez vous comment on fait pour contester le relevé SNIR et donc le taux URSSAF et sur quel élément on se base ???

Voilà je viens de recevoir les relevés SNIR, dont le dernier de janvier à septembre, avec un taux URSSAF légèrement plus élevé que l'année dernière et un dépassement forfait CMU quasi identique à l'année dernière (malgré un % de patients cmu plus élevé).
Or j'ai un logiciel avec une fonction statistique CMU détaillant les montants cmu, le rebt sécu et le forfait dentaire. Et sur ce document j'ai des éléments cmu qui sont 3 à 4 fois PLUS ÉLEVÉ que l'année dernière !!!!!!

Donc je voudrais contester le snir mais je ne sais pas à quoi correspond leur "dépassement, montants remboursés forfait cmu, et montant remboursables actes", sur quel documents m'appuyer pour contester, à qui je dois m'adresser, ou l'envoyer, ...... !

Heeelp !

Avatar_small

Re: Relevé SNIR

Tu peux contester le total cmu erroné avec ton relevé de compte ameli.(relations avec les professionnels de santé)
Tu vas perdre beaucoup de temps.
La réponse finale sera que la Convention prévoit que tu déclares à l'URSSAF le taux que tu as calculé et pas forcément celui du SNIR.
En cas de contrôle, peu probable, tu devras fournir tous tes éléments de calcul à l'UESSAF.

Avatar_small

Re: Relevé SNIR

acid écrivait:
--------------
> Tu peux contester le total cmu erroné avec ton relevé de compte ameli.(relations
> avec les professionnels de santé)
> Tu vas perdre beaucoup de temps.
> La réponse finale sera que la Convention prévoit que tu déclares à l'URSSAF le
> taux que tu as calculé et pas forcément celui du SNIR.
> En cas de contrôle, peu probable, tu devras fournir tous tes éléments de calcul
> à l'UESSAF.

Merci mais le relevé ameli, le RIAP donc, est le relevé dont je parle, celui avec le forfait cmu qui va pas, celui qui sert à calculer le taux urssaf, celui que je veux contester !!!
Je veux bien calculer moi même le taux urssaf mais à quoi correspondent montant remboursables ou rembourses actes, les dépassements et le montant remboursé forfait cmu qu'ils indiquent, si je veux prendre les bons chiffres ?

Avatar_small

Re: Relevé SNIR

je voulais parler du compte de ameli.fr professionnels de santé.
Remboursable, c'est la NGAP, ED c'est au dessus du tarif NGAP, Remboursé c'est en principe 70% de la NGAP.
Mais, comme tu n'as aucune trace des montants effectivement remboursés au patient, il faudrait éplucher chaque facture avec la cpam.
Pour une erreur de 100000 euros, cela arrive, il faut le faire; en revanche, si tu déclares un taux urssaf inférieur de quelques centiémes à celui du SNIR, on va considérer que tu es de bonne foi, personne n'a envie d'un contrôle pour le moins fastidieux.

Modo_small

Re: Relevé SNIR

1/ tu écris en LRAR a la sécu

tu expliques que tu conteste le montant remboursé CMU et demande accès aux données ayant servies a le calculer comme le droit d'accès aux données te concernant te l'autorise ( tu trouveras d'ailleurs des lettres types sur le site CNIL ) et tu précises que les données dont tu disposes donnent un résultat différent

2/ ils vont surement pas te répondre

3/ quand tu déclares ton taux urssaf sur le formulaire URSSAF , tu biffes la mention comme quoi tu certifies le taux urssaf que t'as donné la sécu et tu mentionnes a la main que tu as contesté ce taux par LRAR

tu joins une copie de ta LRAR

et ca va roulezzz

le taux urssaf que TU as retenu sera celui que va utiliser l'URASSF

je l'ai deja fait 2 années

--
LA PETITION anti protocole MFP se trouve ICI :

http://tiny.cc/InhAX

!!!!!!! vous êtes 153 a avoir signé !!!!!!!

que vous signiez ou pas c'est mort de toutes façons

et bientôt on va faire un enterrement de 1ère classe
aux différents protocoles mutualistes

hé hé hé

Avatar_small

Re: Relevé SNIR

J'ai aussi fait comme l'a décrit Cyber depuis que je suis installé (il y a 3 ans). Bien évidemment, même en LRAR, ils ne répondent pas.J'avais pas mal de différence au niveau CMU et puis il y avait du dépassement exceptionnel (????). Pourtant, je n'ai pas souvenir de mettre bouger en dehors des heures du cabinet ou un dimanche...

--
Yanic

Croixdesavoie_small

Re: Relevé SNIR

comme çà:

1 fichier attaché

Snir
Avatar_small

Re: Relevé SNIR

Meci mes p'tits loups !!

Alain j'arrive pas trop à lire ton fichier joint !

Cyberquenote : donc si j'ai bien compris je prends le chiffre que me donne mon ordi concernant le remboursement forfait CMU (c'est ma "preuve à l'appui") et je refait le calcul ?

Une dernière question : ce "remboursement forfait cmu" c'est ce qui dépasse le 100 % (exemple pour une CC à 230 € : 107.5 € de 100 % et 122.5 € de forfait cmu) ??

Modo_small

Re: Relevé SNIR

et tu n'oublies pas de demander communication des documents ayant servi a étéblir tel ou tel chiffre

comme de ttes facons ils les donneront pas , ils se mettent de facto en tort

ensuite tu Donnes TON chiffre que tu ne justifies pas mais tu conserves soigneusement les infos que tu as ayant servi a l'etablir

personne ne te le demandera et t'es trankill

sinon le forfait OUI c'est ce qui depasse

il doit y avoir un tableau qque part...

--
LA PETITION anti protocole MFP se trouve ICI :

http://tiny.cc/InhAX

!!!!!!! vous êtes 153 a avoir signé !!!!!!!

que vous signiez ou pas c'est mort de toutes façons

et bientôt on va faire un enterrement de 1ère classe
aux différents protocoles mutualistes

hé hé hé

Avatar_small

Re: Relevé SNIR

Merci !

J'ai calculé sur le snir de janvier à juin et ça fait quand même une sacrée différence ( le taux passe de 0.43 à 0.27 ) !!!! hé suis quand même à 33 % cmu hein !!